Documents en libre téléchargement

Documentation

Déclaration d'un conseiller - Mode d'emploi

• Création compte CERBERE pour déclaration CSTMD Enregistrement entreprise& Gestion CSTMD - 643,4 ko
• Déclarationd'un CSTMD par CERBERE pour entreprises Enregistrement entreprise - 289,2 ko
• SITE OFFICIEL:Gérer la déclaration de conseillers à la sécurité

Ressources concernant le transport de matières dangereuses

• Le Conseiller à la sécurité - 279,3 ko
• Code de bonnes pratiques européen 2014 concernant l’arrimage des charges sur les véhicules routiers - 9,5 Mo
• Le conseiller à la sécurité au transport des matières dangereuses - Bulletin des préventeurs du CNRS - 1,2 Mo
• L'ADR selon l'INRS -- la sécurité du transport des matières dangereuses - Bulletin INRS - 3,6 Mo
• Les interdictions permanentes de circulation Poids-lourd de 2023 (Version janvier 2023) - 813,5 ko
• Interdiction de circulation des véhicules de transport de marchandises à certaines périodes - L- ko
• Liste 2018 du CETU des tunnels avec ADR (document non exhaustif) - 113,3 ko
• Guide Logistique COVID-19 (document avril 2020) - 1919,3 ko
• protocole-national-de-deconfinement (document mai 2020) - 2536,3 ko
• Plan des routes de l'ancien projet ECOTAXE (FOSSILE) (click droit pour télécharger) - 552,4 ko

Réglementation

Les principaux textes réglementaires

• Déclaration d’un conseiller à la sécurité Marchandises Dangereuses --> OBSOLETE (formulaire CERFA) - 531,8 ko
• Déclaration d'accident - 291,4 ko
• Arrêté du règlement de circulation dans le tunnel du Mont-Blanc - 520,3 ko
• Directive 2012/45/UE de la commission européenne relative au transport des matières dangereuses - 705,1 ko